Le site « NudeoExpo.art », ci-après dénommé « le Site » est un portail permettant de rendre accessible aux internautes ses données et informations à nature artistique.
Il offre également aux artistes un espace collaboratif, ci-après dénommé « le Forum », qui leur est exclusivement réservé, leur permettant d’échanger des informations et de présenter leurs œuvres, ci-après dénommées « les Soumissions Utilisateur »
Toute personne accédant à ce Site, à l’une de ses offres éditoriales, au Forum, à l’une des applications ou services associés, accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.

Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le Site et le Forum « NudeoExpo.art » et dans l’écosystème numérique de NudeoExpo.

Avertissement
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Accès
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Si vous avez moins de 18 ans et/ou si vous êtes en dessous de l’âge de la majorité dans la juridiction où vous résidez et à partir de laquelle vous accédez au site Web, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Site et son Forum.

Conduite des utilisateurs du Forum
Vous reconnaissez et acceptez que vous êtes responsable de vos propres Soumissions Utilisateur et des conséquences du postage, de l’envoi, de la publication ou autre qui les rend disponibles sur le Forum.
Vous affirmez, déclarez et/ou garantissez que vous possédez ou conservez les licences, les droits, les consentements et les autorisations nécessaires pour utiliser toutes les marques commerciales, droits d’auteur, secrets commerciaux, brevets ou autres droits de propriété dans et toutes les Soumissions Utilisateur pour permettre l’inclusion et l’utilisation de ces Soumissions Utilisateur de la manière envisagée par le Site et les présents Termes et Conditions.
Vous acceptez que vous ne devez pas (vous ou d’autres personnes qui utilisent votre compte) poster, envoyer, publier, transmettre ou mettre à disposition, de quelque manière que ce soit, un contenu sur le Forum qui est illégal, illicite, harcelant, nuisible, menaçant, torturant, abusif, diffamatoire, obscène, calomnieux, qui porte atteinte à la vie privée, y compris, mais sans s’y limiter, les informations personnelles, haineuses, raciales.

Propriété intellectuelle et réutilisation

Structure générale du site :
La structure générale du Site est la propriété exclusive de NudeoExpo.

Marques :
Les marques de NudeoExpo et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le Site, sont des marques déposées et enregistrées auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle et sont, à ce titre, protégées par un droit de propriété intellectuelle
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de NudeoExpo ou de leur propriétaire est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Ressources :
Le terme de « Ressources » comprend tous les contenus présentés dans le centre de ressource du Site, notamment les images fixes ou animées, captures d’écran, illustrations, textes et ouvrages complets ou par extrait, les fichiers sonores (captations de conférences, entretiens, œuvres ou parties d’œuvres musicales, installations sonores, etc.)
NudeoExpo met à disposition des internautes ces Ressources, protégées dans leur utilisation par les lois en vigueur. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable directement auprès des ayants droit, des sociétés de gestion de droits d’auteur les représentant ou le cas échéant de NudeoExpo.
Faute d’autorisation, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :
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Loi applicable et juridiction compétente

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