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Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et de réutilisation des contenus et données présents sur le Site « NoMore.photo ».

Avertissement
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Accès
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Propriété intellectuelle et réutilisation

Structure générale du site :
La structure générale du Site est la propriété exclusive de NoMore.photo.

Marques :
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de NoMore.photo ou de leur propriétaire est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Ressources :
Le terme de « Ressources » comprend tous les contenus présentés dans le centre de ressource du Site, notamment les images fixes ou animées, captures d’écran, illustrations, textes et ouvrages complets ou par extrait, les fichiers sonores (captations de conférences, entretiens, œuvres ou parties d’œuvres musicales, installations sonores, etc.)
NoMore.photo met à disposition des internautes ces Ressources, protégées dans leur utilisation par les lois en vigueur. Leur réutilisation est soumise à une demande préalable directement auprès des ayants droit, des sociétés de gestion de droits d’auteur les représentant ou le cas échéant de NoMore.photo.
Faute d’autorisation, toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :
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Loi applicable et juridiction compétente

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